MENTIONS LÉGALES
Editeur du site :
Propriétaire : Carla De Preter - Quiltcocoon
360 route de Bel-Air
07570 Désaignes
SIRET : 790 349 666 00038
TVA intracommunautaire: FR 2279 0349 666
Tél : 07 78 90 27 10
Responsable de la publication :
Carla De Preter
Hébergement :
Wix Online Platform Limited
1 Grant’s Row
Dublin 2 D02HX96
Ireland
Tél: Cliquez ici
Vendeur :
L'Etablissement responsable du service, vendeur des produits offerts à la vente sur le site quiltcocoon.com est Quiltcocoon qui dispose du droit de vendre une sélection de produits Quiltcocoon sur le réseau Internet en Europe.
Droits de reproduction et droits d’auteurs :
Les visuels, photographies, films, sons, diaporamas, textes et logos intégrés dans le site sont la propriété de Quiltcocoon ou de tiers ayant autorisé Quiltcocoon à en faire utilisation.
Les reproductions, modifications ou réutilisations, sur un support papier ou informatique, du dit site et des œuvres y figurant ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
Les reproductions, modifications ou réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont soumises à autorisation.
L’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans l’autorisation expresse de Quiltcocoon.
Confidentialité:
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique.
Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données nominatives.